ArcGIS Services Directory - Esri France

Légende (GEOPF/PLU_INFO_PSMV.MS)

info_psmv (0)
Secteur sauvegardé
Zone d'aménagement concerté
Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
Périmètre de droit de préemption urbain
Zone d'aménagement différé
Zone d'obligation du permis de démolir
Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations, plantations à réaliser et semis d'essence forestière
Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
Zone de recherche et d'exploitation de carrière
Périmètre des zones délimitées - divisions foncière soumises à déclaration préalable
Périmètre de sursis à statuer
Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
Zone Agricole Protégée
Site archéologique
Zone à risque d'exposition au plomb
Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique
Zones d'assainissement collectif / non collectif / eaux usées / eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Règlement local de publicité
Projet de plan de prévention des risques
Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
Arrêté du préfet coordonnateur de massif
Document d'aménagement artisanal et Commercial
Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
Lotissement
Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Dépassement des règles du Plan Local d'Urbanisme pour diversité de l'habitat
Dépassement des règles de Plan Local d'Urbanisme pour performance énergétique
Périmètre projet urbain partenarial
Périmètres patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
Secteur de taxe d'aménagement
Droit de préemption commercial
Périmètre d'opération d'intérêt national
Périmètre de secteur afffecté par un seuil minimal de densité
Schémas d'aménagement de plage
Bois ou forêts relevant du régime forestier
Secteurs d'information sur les sols
Périmètres de projets Association Foncière Urbaine de Projet
Emprise ou localisation des immeubles bâtis ou non bâtis classés ou inscrits au titre des monuments historiques
Périmètre d’annulation partielle du document d’urbanisme
Autres périmètres d'informations