ArcGIS Services Directory - Esri France

Légende (GPU/France_PLU)

France_PLU (1)
Red: Band_1
Green: Band_2
Blue: Band_3
Prescriptions ponctuelles (0)
Espace boisé classé
Espace boisé classé à protéger ou conserver
Espace boisé classé à créer
Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral
Emplacement réservé
Emplacement réservé aux voies publiques
Emplacement réservé aux ouvrages publics
Emplacement réservé aux installations d'intérêt général
Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques
Emplacement réservé logement social / mixité sociale
Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
Bâtiment susceptible de changer de destination
Bâtiments d'habitation existants pouvant faire l'objet d'extensions ou d'annexes
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL)
Constructions et installations nécessaires à l'activité agricole en zone A ou N
Diversification de l'activité agricole : transformation, conditionnement et ventes de produits agricoles
Diversité commerciale à protéger ou à développer
Diversité commerciale à protéger
Diversité commerciale à développer
Linéaire commercial protégé
Linéaire commercial protégé renforcé
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Conditions de desserte
Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets
Espaces remarquables du littoral
Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords
Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1000 hectares
Ilots inhabités
Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps
Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
Parties naturelles des sites inscrits ou classés
Formations géologiques
Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver
Desserte par les réseaux
Réseaux publics d'eau
Réseaux publics d'électricité
Réseaux publics d'assainissement
Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif
Infrastructures et réseaux de communication électroniques
Mesures pour limiter l'imperméabilité des sols
Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
Interdiction types d'activités, destinations, sous-destinations
Autorisation sous conditions types d'activités, destinations, sous-destinations
Autre
Autre : affectation des sols et destination des constructions
Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
Autre : qualité du cadre de vie
Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions
Autre : densité
Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés
Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains
Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbains
Valeur non renseignée ou incorrecte
Informations ponctuelles (2)
Site archéologique
Zones d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Emplacements traitement eaux et déchetst
Plan d’exposition au bruit des aérodromes
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace
Autre relevant de la loi littoral
Autre relevant de la loi montagne
Valeur non renseignée ou incorrecte
Prescriptions linéaires (4)
Espace boisé classé
Espace boisé classé à protéger ou conserver
Espace boisé classé à créer
Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral
Emplacement réservé
Emplacement réservé aux voies publiques
Emplacement réservé aux ouvrages publics
Emplacement réservé aux installations d'intérêt général
Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques
Emplacement réservé logement social / mixité sociale
Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Règles d’implantation des constructions
Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales
Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles
Implantation alternative des constructions
Diversité commerciale à protéger ou à développer
Diversité commerciale à protéger
Diversité commerciale à développer
Linéaire commercial protégé
Linéaire commercial protégé renforcé
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
Voies de circulation à modifier
Voies de circulation à créer
Voies de circulation à conserver
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Conditions de desserte
Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets
Espaces remarquables du littoral
Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords
Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1000 hectares
Ilots inhabités
Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps
Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
Parties naturelles des sites inscrits ou classés
Formations géologiques
Secteur de dérogation aux protections des rives des plans d'eau en zone de montagne
Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver
Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver
Aspect extérieur
Aspect extérieur façades
Aspect extérieur toitures
Aspect extérieur clôtures
Aspect extérieur règles alternatives
Réalisation d'espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs
Réalisation d'espaces libres
Réalisation d'aires de jeux et de loisirs
Règlementation des plantations
Desserte par les réseaux
Réseaux publics d'eau
Réseaux publics d'électricité
Réseaux publics d'assainissement
Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif
Infrastructures et réseaux de communication électroniques
Mesures pour limiter l'imperméabilité des sols
Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
Interdiction types d'activités, destinations, sous-destinations
Autorisation sous conditions types d'activités, destinations, sous-destinations
Autre
Autre : affectation des sols et destination des constructions
Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
Autre : qualité du cadre de vie
Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions
Autre : densité
Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés
Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains
Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme de déplacements urbains
Valeur non renseignée ou incorrecte
Informations linéaires (6)
Périmètre forestier: Interdiction ou réglementation des plantations
Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
Site archéologique
Zones d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Emplacements traitement eaux et déchets
Plan d’exposition au bruit des aérodromes
Autre relevant de la loi littoral
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace
Autre relevant de la loi montagne
Valeur non renseignée ou incorrecte
Prescriptions surfaciques (8)
Espace boisé classé
Espace boisé classé à protéger ou conserver
Espace boisé classé à créer
Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral
Limitation de la constructibilité pour des raisons environnementales
Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
Secteur dans lequel la reconstruction à l'indentique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée
Secteur dans lequel la reconstruction à l'indentique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée
Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement
Emplacement réservé
Emplacement réservé aux voies publiques
Emplacement réservé aux ouvrages publics
Emplacement réservé aux installations d'intérêt général
Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques
Emplacement réservé logement social / mixité sociale
Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
Zone à aménager en vue de la pratique du ski
Secteur de plan de masse
Règles d’implantation des constructions
Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales
Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles
Implantation alternative des constructions
Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs
Bâtiment susceptible de changer de destination
Bâtiments d'habitation existants pouvant faire l'obbjet d'extensions ou d'annexes
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL)
Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP de projet (sans règlement
OAP entrées de ville
OAP relatives à la réhabilitation, la restructuration, la mise en valeur ou l'aménagement
OAP d'adaptation des périmètres de transports collectifs
OAP patrimoniales, architecturales et écologiques
OAP relatives à l'habitat
OAP comprenant des dispositions relatives à l'équipement commercial et artisanal
OAP relatives aux transports et aux déplacements
OAP relatives aux espaces publics en zone d'aménagement concerté
OAP relatives aux ouvrages publics, installations d'intérêt général et espaces verts en zone d'aménagement concerté
OAP valant création de zone d'aménagement concerté
Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
Secteur à transfert de constructibilité en zone N)
Diversité commerciale à protéger ou à développer
Diversité commerciale à protéger
Diversité commerciale à développer
Linéaire commercial protégé
Linéaire commercial protégé renforcé
Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AU
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
Voies de circulation à modifier
Voies de circulation à créer
Voies de circulation à conserver
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Secteur de performance énergétique
Secteur de performance énergétique renforcé
Secteur d’aménagement numérique
Conditions de desserte
Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets
Secteur avec densité minimale de construction
Secteur avec densité minimale de construction à proximité des tranxsports collectifs
Majoration des volumes constructibles
Majoration des volumes constructibles pour l'habitation
Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements locatifs sociaux
Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements intermédiaires
Espaces remarquables du littoral
Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords
Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1000 hectaresl
Ilots inhabités
Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps
Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
Parties naturelles des sites inscrits ou classés
Formations géologiques
Exclusion protection de plans d'eau de faible importance
Secteur de dérogation aux protections des rives des plans d'eau en zone de montagne
Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver
Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver
Mixité des destinations ou sous-destinations
Règles différenciées entre le rez-de-chaussée et les étages supérieurs des constructions
Règles différenciées pour le rez-de-chaussée en raison des risques inondations
Règles différenciées pour mixité sociale et fonctionnelle
Emprise au sol
Emprise au sol minimale
Emprise au sol maximale
Emprise au sol règles qualitatives
Emprise au sol règles alternatives
Hauteur
Hauteur minimale
Hauteur maximale
Hauteur règles qualitatives
Hauteur règles alternatives
Volumétrie
Volumétrie minimale
Volumétrie maximale
Règles volumétriques qualitatives
Règles volumétriques alternatives
Aspect extérieur
Aspect extérieur façades
Aspect extérieur toitures
Aspect extérieur clôtures
Aspect extérieur règles alternatives
Coefficient de biotope par surface
Réalisation d'espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs
Réalisation d'espaces libres
Réalisation d'aires de jeux et de loisirs
Règlementation des plantations
Stationnement
Stationnement minimal
Stationnement maximal
Caractéristiques et type de stationnement
Minoration des règles de stationnement
Stationnement règles alternatives
Zone d’aménagement concerté
Constructibilité espace boisé antérieur au 20ème siècle
Desserte par les réseaux
Réseaux publics d'eau
Réseaux publics d'électricité
Réseaux publics d'assainissement
Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif
Infrastructures et réseaux de communication électroniques
Mesures pour limiter l'imperméabilité des sols
Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement
Opération d'ensemble imposée en zone AU
Urbanisation par opération d'ensemble
Urbanisation conditionnée à la réalisation des équipements internes à la zone
Interdiction types d'activités, destinations, sous-destinations
Autorisation sous conditions types d'activités, destinations, sous-destinations
Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée
Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée
Périmètre couvert par un Plan de secteurs
Autre
Autre : affectation des sols et destination des constructions
Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
Autre : qualité du cadre de vie
Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions
Autre : densité
Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés
Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains
Autre : plan local d’urbanisme tenant lieu de plan de déplacements urbains
Valeur non renseignée ou incorrecte
Informations surfaciques (10)
Zone d’aménagement concerté
Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
Périmètre de droit de préemption urbain
Zone d’aménagement différé
Périmètre de développement prioritaire économie d’énergie
Périmètre forestier: Interdiction ou réglementation des plantations
Périmètre minier de concession pour l’exploitation ou le stockage
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes
Règlement local de publicité
Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Secteur de taxe d'aménagement
Zone de recherche et d’exploitation de carrière
Périmètre des zones délimitées
Périmètre de sursis à statuer
Secteur de programme d’aménagement d’ensemble
Site archéologique
Zone à risque d’exposition au plomb
Emplacements traitement eaux et déchets
Projet PPRN et PPRM
Protection des rives des plans d’eau en zone de montagne
Arrêté du préfet coordonnateur de massif
Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
Plan d’exposition au bruit des aérodromes
Périmètre patrimonial d'exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
Droit de préemption commercial
Périmètre d’opération d’intérêt national
Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité
Schémas d'aménagement de plage
Bois ou forêts relevant du régime forestier
Secteurs d'informations sur les sols
Périmètres de projets AFUP
Périmètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial
Zone tampon d'un bien inscrit au patrimoine mondial
Bande non constructible de part et d'autre de l'axe des voies
Périmètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes
Périmètre d'annulation partielle du document d'urbanisme
Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace
Autre relevant de la loi littoral
Autre relevant de la loi montagne
Valeur non renseignée ou incorrecte
Zonage et vocation de la zone (petite échelle) (12)
A / Sans objet
A / Habitat
A / Activité
A / Loisirs
A / Equipements
A / Activité agricole
A / Secteur de carrière
AUc / Sans objet
AUc / Habitat
AUc / Activité
AUc / Mixte habitat
AUc / Loisirs
AUc / Equipements
AUs / Sans objet
AUs / Habitat
AUs / Activité
AUs / Mixte habitat
AUs / Loisirs
AUs / Equipements
N / Sans objet
N /Habitat
N / Activité
N / Mixte habitat
N / Loisirs
N / Espace naturel
N / Espace remarquable
N / Secteur de carrière
U / Sans objet
U / Habitat
U / Activité
U / Mixte habitat
U / Loisirs
U / Equipement
Valeur non renseignée ou incorrecte
Zonage et vocation de la zone (grande échelle) (14)
A / Sans objet
A / Habitat
A / Activité
A / Loisirs
A / Equipements
A / Activité agricole
A / Secteur de carrière
AUc / Sans objet
AUc / Habitat
AUc / Activité
AUc / Mixte habitat
AUc / Loisirs
AUc / Equipements
AUs / Sans objet
AUs / Habitat
AUs / Activité
AUs / Mixte habitat
AUs / Loisirs
AUs / Equipements
N / Sans objet
N /Habitat
N / Activité
N / Mixte habitat
N / Loisirs
N / Espace naturel
N / Espace remarquable
N / Secteur de carrière
U / Sans objet
U / Habitat
U / Activité
U / Mixte habitat
U / Loisirs
U / Equipement
Valeur non renseignée ou incorrecte
Type de zone (16)
Agricole
A urbaniser
A urbaniser bloquée
Naturelle et forestière
Urbaine
Autres
Communes (7)