| 
                Espace boisé classé | 
              
              
                
                   
                 | 
                Espace boisé classé à protéger ou conserver | 
              
              
                
                   
                 | 
                Espace boisé classé à créer | 
              
              
                
                   
                 | 
                Espace boisé classé significatif au titre de la loi littoral | 
              
              
                
                   
                 | 
                Limitation de la constructibilité pour des raisons environnementales | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur avec disposition de reconstruction / démolition | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur dans lequel la reconstruction à l'indentique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur dans lequel la reconstruction à l'indentique d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée | 
              
              
                
                   
                 | 
                Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement | 
              
              
                
                   
                 | 
                Emplacement réservé | 
              
              
                
                   
                 | 
                Emplacement réservé aux voies publiques | 
              
              
                
                   
                 | 
                Emplacement réservé aux ouvrages publics | 
              
              
                
                   
                 | 
                Emplacement réservé aux installations d'intérêt général | 
              
              
                
                   
                 | 
                Emplacement réservé aux espaces verts / continuités écologiques | 
              
              
                
                   
                 | 
                Emplacement réservé logement social / mixité sociale | 
              
              
                
                   
                 | 
                Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général et espaces verts en zone U ou AU | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global | 
              
              
                
                   
                 | 
                Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique | 
              
              
                
                   
                 | 
                Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural | 
              
              
                
                   
                 | 
                Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural | 
              
              
                
                   
                 | 
                Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique | 
              
              
                
                   
                 | 
                Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique | 
              
              
                
                   
                 | 
                Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique | 
              
              
                
                   
                 | 
                Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine | 
              
              
                
                   
                 | 
                Zone à aménager en vue de la pratique du ski | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur de plan de masse | 
              
              
                
                   
                 | 
                Règles d’implantation des constructions | 
              
              
                
                   
                 | 
                Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques | 
              
              
                
                   
                 | 
                Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives latérales | 
              
              
                
                   
                 | 
                Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles | 
              
              
                
                   
                 | 
                Implantation alternative des constructions | 
              
              
                
                   
                 | 
                Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs | 
              
              
                
                   
                 | 
                Bâtiment susceptible de changer de destination | 
              
              
                
                   
                 | 
                Bâtiments d'habitation existants pouvant faire l'obbjet d'extensions ou d'annexes | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) | 
              
              
                
                   
                 | 
                OAP de projet (sans règlement | 
              
              
                
                   
                 | 
                OAP entrées de ville | 
              
              
                
                   
                 | 
                OAP relatives à la réhabilitation, la restructuration, la mise en valeur ou l'aménagement | 
              
              
                
                   
                 | 
                OAP d'adaptation des périmètres de transports collectifs | 
              
              
                
                   
                 | 
                OAP patrimoniales, architecturales et écologiques | 
              
              
                
                   
                 | 
                OAP relatives à l'habitat | 
              
              
                
                   
                 | 
                OAP comprenant des dispositions relatives à l'équipement commercial et artisanal | 
              
              
                
                   
                 | 
                OAP relatives aux transports et aux déplacements | 
              
              
                
                   
                 | 
                OAP relatives aux espaces publics en zone d'aménagement concerté | 
              
              
                
                   
                 | 
                OAP relatives aux ouvrages publics, installations d'intérêt général et espaces verts en zone d'aménagement concerté | 
              
              
                
                   
                 | 
                OAP valant création de zone d'aménagement concerté | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur à transfert de constructibilité en zone N) | 
              
              
                
                   
                 | 
                Diversité commerciale à protéger ou à développer | 
              
              
                
                   
                 | 
                Diversité commerciale à protéger | 
              
              
                
                   
                 | 
                Diversité commerciale à développer | 
              
              
                
                   
                 | 
                Linéaire commercial protégé | 
              
              
                
                   
                 | 
                Linéaire commercial protégé renforcé | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur avec taille minimale des logements en zone U et AU | 
              
              
                
                   
                 | 
                Voies, chemins, transport public à conserver et à créer | 
              
              
                
                   
                 | 
                Voies de circulation à créer, modifier ou conserver | 
              
              
                
                   
                 | 
                Voies de circulation à modifier | 
              
              
                
                   
                 | 
                Voies de circulation à créer | 
              
              
                
                   
                 | 
                Voies de circulation à conserver | 
              
              
                
                   
                 | 
                Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur de performance énergétique | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur de performance énergétique renforcé | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur d’aménagement numérique | 
              
              
                
                   
                 | 
                Conditions de desserte | 
              
              
                
                   
                 | 
                Conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte des déchets | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur avec densité minimale de construction | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur avec densité minimale de construction à proximité des tranxsports collectifs | 
              
              
                
                   
                 | 
                Majoration des volumes constructibles | 
              
              
                
                   
                 | 
                Majoration des volumes constructibles pour l'habitation | 
              
              
                
                   
                 | 
                Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements locatifs sociaux | 
              
              
                
                   
                 | 
                Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale | 
              
              
                
                   
                 | 
                Majoration des volumes constructibles pour les programmes comportant des logements intermédiaires | 
              
              
                
                   
                 | 
                Espaces remarquables du littoral | 
              
              
                
                   
                 | 
                Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords | 
              
              
                
                   
                 | 
                Forêts et zones boisées proches du rivage de la mer et des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1000 hectaresl | 
              
              
                
                   
                 | 
                Ilots inhabités | 
              
              
                
                   
                 | 
                Parties naturelles des estuaires, des rias ou abers et des caps | 
              
              
                
                   
                 | 
                Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés | 
              
              
                
                   
                 | 
                Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales | 
              
              
                
                   
                 | 
                Parties naturelles des sites inscrits ou classés | 
              
              
                
                   
                 | 
                Formations géologiques | 
              
              
                
                   
                 | 
                Exclusion protection de plans d'eau de faible importance | 
              
              
                
                   
                 | 
                Secteur de dérogation aux protections des rives des plans d'eau en zone de montagne | 
              
              
                
                   
                 | 
                Espaces, paysages et milieux caractéristiques du patrimoine naturel et culturel montagnard à préserver | 
              
              
                
                   
                 | 
                Terres nécessaires au maintien et au développement des activités agricoles, pastorales et forestières à préserver | 
              
              
                
                   
                 | 
                Mixité des destinations ou sous-destinations | 
              
              
                
                   
                 | 
                Règles différenciées entre le rez-de-chaussée et les étages supérieurs des constructions | 
              
              
                
                   
                 | 
                Règles différenciées pour le rez-de-chaussée en raison des risques inondations | 
              
              
                
                   
                 | 
                Règles différenciées pour mixité sociale et fonctionnelle | 
              
              
                
                   
                 | 
                Emprise au sol | 
              
              
                
                   
                 | 
                Emprise au sol minimale | 
              
              
                
                   
                 | 
                Emprise au sol maximale | 
              
              
                
                   
                 | 
                Emprise au sol règles qualitatives | 
              
              
                
                   
                 | 
                Emprise au sol règles alternatives | 
              
              
                
                   
                 | 
                Hauteur | 
              
              
                
                   
                 | 
                Hauteur minimale | 
              
              
                
                   
                 | 
                Hauteur maximale | 
              
              
                
                   
                 | 
                Hauteur règles qualitatives | 
              
              
                
                   
                 | 
                Hauteur règles alternatives | 
              
              
                
                   
                 | 
                Volumétrie | 
              
              
                
                   
                 | 
                Volumétrie minimale | 
              
              
                
                   
                 | 
                Volumétrie maximale | 
              
              
                
                   
                 | 
                Règles volumétriques qualitatives | 
              
              
                
                   
                 | 
                Règles volumétriques alternatives | 
              
              
                
                   
                 | 
                Aspect extérieur | 
              
              
                
                   
                 | 
                Aspect extérieur façades | 
              
              
                
                   
                 | 
                Aspect extérieur toitures | 
              
              
                
                   
                 | 
                Aspect extérieur clôtures | 
              
              
                
                   
                 | 
                Aspect extérieur règles alternatives | 
              
              
                
                   
                 | 
                Coefficient de biotope par surface | 
              
              
                
                   
                 | 
                Réalisation d'espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisirs | 
              
              
                
                   
                 | 
                Réalisation d'espaces libres | 
              
              
                
                   
                 | 
                Réalisation d'aires de jeux et de loisirs | 
              
              
                
                   
                 | 
                Règlementation des plantations | 
              
              
                
                   
                 | 
                Stationnement | 
              
              
                
                   
                 | 
                Stationnement minimal | 
              
              
                
                   
                 | 
                Stationnement maximal | 
              
              
                
                   
                 | 
                Caractéristiques et type de stationnement | 
              
              
                
                   
                 | 
                Minoration des règles de stationnement | 
              
              
                
                   
                 | 
                Stationnement règles alternatives | 
              
              
                
                   
                 | 
                Zone d’aménagement concerté | 
              
              
                
                   
                 | 
                Constructibilité espace boisé antérieur au 20ème siècle | 
              
              
                
                   
                 | 
                Desserte par les réseaux | 
              
              
                
                   
                 | 
                Réseaux publics d'eau | 
              
              
                
                   
                 | 
                Réseaux publics d'électricité | 
              
              
                
                   
                 | 
                Réseaux publics d'assainissement | 
              
              
                
                   
                 | 
                Conditions de réalisation d'un assainissement non collectif | 
              
              
                
                   
                 | 
                Infrastructures et réseaux de communication électroniques | 
              
              
                
                   
                 | 
                Mesures pour limiter l'imperméabilité des sols | 
              
              
                
                   
                 | 
                Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement | 
              
              
                
                   
                 | 
                Opération d'ensemble imposée en zone AU | 
              
              
                
                   
                 | 
                Urbanisation par opération d'ensemble | 
              
              
                
                   
                 | 
                Urbanisation conditionnée à la réalisation des équipements internes à la zone | 
              
              
                
                   
                 | 
                Interdiction types d'activités, destinations, sous-destinations | 
              
              
                
                   
                 | 
                Autorisation sous conditions types d'activités, destinations, sous-destinations | 
              
              
                
                   
                 | 
                Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée | 
              
              
                
                   
                 | 
                Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée | 
              
              
                
                   
                 | 
                Périmètre couvert par un Plan de secteurs | 
              
              
                
                   
                 | 
                Autre | 
              
              
                
                   
                 | 
                Autre : affectation des sols et destination des constructions | 
              
              
                
                   
                 | 
                Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières | 
              
              
                
                   
                 | 
                Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser | 
              
              
                
                   
                 | 
                Autre : qualité du cadre de vie | 
              
              
                
                   
                 | 
                Autre : qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère | 
              
              
                
                   
                 | 
                Autre : traitement environnemental et paysager des esapces non bâtis et abords des constructions | 
              
              
                
                   
                 | 
                Autre : densité | 
              
              
                
                   
                 | 
                Autre : équipements, réseaux et emplacement réservés | 
              
              
                
                   
                 | 
                Autre : plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat et de plan de déplacements urbains | 
              
              
                
                   
                 | 
                Autre : plan local d’urbanisme tenant lieu de plan de déplacements urbains | 
              
              
                
                   
                 | 
                Valeur non renseignée ou incorrecte |