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ItemInfo

Item Information

snippet : Commune
summary : Commune
accessInformation : Esri France, DGFiP, Ministère de l'Economie et des Finances - 2024
thumbnail :
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typeKeywords : []
description : Territoire contenant un nombre entier de subdivisions de section cadastrales. Son emprise est constituée à partir de l'union des subdivisions de section qui la composent au moment de l'échange. Le contour de l'objet « COMMUNE » est calculé automatiquement à partir des subdivisions de section reçues, même si l'objet « COMMUNE » a été transmis dans l'échange.
licenseInfo : Licence Etalabhttps://www.data.gouv.fr/fr/organizations/etalab/
catalogPath :
title : COMMUNE_id
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tags : ["COMMUNE_id","Commune","Polygones","PCI Vecteur","cadastre","plan cadastrale"]
culture : fr-FR
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